LA LIBERTÉ COMMENCE ICI
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la vente de formations en ligne et contenus numériquesproposés par [Nom du site] à des clients particuliers ou professionnels.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Identification du vendeur
Nom / Raison sociale : [NKB Holding]
Statut juridique : [Auto-entrepreneur / Société]
SIRET : [10185095600018]
Email : [service@nkbourse.fr]
3. Description des services
Les formations proposées sont des contenus pédagogiques numériques accessibles en ligne (vidéos, supports écrits, ressources).
Les contenus sont fournis à titre éducatif et ne constituent pas :
un conseil en investissement personnalisé,
un conseil financier, juridique ou fiscal.
4. Certification AMF
Le responsable de la publication est titulaire de la certification AMF, attestant de connaissances réglementaires et financières.
Cette certification :
ne constitue pas un agrément AMF,
n’autorise pas la fourniture de conseil en investissement personnalisé.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC) ou hors taxes (HT) selon le régime applicable, et sont ceux en vigueur au moment de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
6. Commande
La commande est considérée comme ferme et définitive après :
validation du paiement,
confirmation de commande envoyée par email.
L’accès à la formation est accordé selon les modalités précisées lors de l’achat (immédiat ou différé).
7. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via un prestataire de paiement sécurisé (ex. Stripe, PayPal).
Le vendeur ne conserve aucune donnée bancaire.
8. Accès à la formation
L’accès est personnel, non transférable et réservé à l’acheteur.
Toute tentative de partage, revente ou diffusion des accès ou contenus est strictement interdite et pourra entraîner la suspension immédiate de l’accès sans remboursement.
9. Droit de rétractation de 15 jours sur l'accompagnement perfomance.
10. Absence de garantie de résultats
Aucune garantie de résultat, de performance ou de gain financier n’est fournie.
Les exemples, études de cas ou simulations sont fournis à titre pédagogique uniquement.
11. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable :
d’une mauvaise utilisation de la formation,
des décisions prises par l’utilisateur à la suite de la formation,
d’éventuelles interruptions techniques indépendantes de sa volonté.
12. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (vidéos, supports, textes, méthodes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.
13. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité (RGPD) disponible sur le site.
14. Service client
Toute demande peut être adressée à : [service@nkbourse.fr]
15. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la vente de formations en ligne et contenus numériquesproposés par [Nom du site] à des clients particuliers ou professionnels.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Identification du vendeur
Nom / Raison sociale : [NKB Holding]
Statut juridique : [Auto-entrepreneur / Société]
SIRET : [10185095600018]
Email : [service@nkbourse.fr]
3. Description des services
Les formations proposées sont des contenus pédagogiques numériques accessibles en ligne (vidéos, supports écrits, ressources).
Les contenus sont fournis à titre éducatif et ne constituent pas :
un conseil en investissement personnalisé,
un conseil financier, juridique ou fiscal.
4. Certification AMF
Le responsable de la publication est titulaire de la certification AMF, attestant de connaissances réglementaires et financières.
Cette certification :
ne constitue pas un agrément AMF,
n’autorise pas la fourniture de conseil en investissement personnalisé.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC) ou hors taxes (HT) selon le régime applicable, et sont ceux en vigueur au moment de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
6. Commande
La commande est considérée comme ferme et définitive après :
validation du paiement,
confirmation de commande envoyée par email.
L’accès à la formation est accordé selon les modalités précisées lors de l’achat (immédiat ou différé).
7. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via un prestataire de paiement sécurisé (ex. Stripe, PayPal).
Le vendeur ne conserve aucune donnée bancaire.
8. Accès à la formation
L’accès est personnel, non transférable et réservé à l’acheteur.
Toute tentative de partage, revente ou diffusion des accès ou contenus est strictement interdite et pourra entraîner la suspension immédiate de l’accès sans remboursement.
9. Droit de rétractation de 15 jours sur l'accompagnement perfomance.
10. Absence de garantie de résultats
Aucune garantie de résultat, de performance ou de gain financier n’est fournie.
Les exemples, études de cas ou simulations sont fournis à titre pédagogique uniquement.
11. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable :
d’une mauvaise utilisation de la formation,
des décisions prises par l’utilisateur à la suite de la formation,
d’éventuelles interruptions techniques indépendantes de sa volonté.
12. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (vidéos, supports, textes, méthodes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.
13. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité (RGPD) disponible sur le site.
14. Service client
Toute demande peut être adressée à : [service@nkbourse.fr]
15. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.